01 — Éditeur du site

Le présent site est accessible à l’adresse :  https://bresom.com 

BRESOM est une marque déposée et enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Les informations relatives à l’éditeur du site sont communiquées conformément aux dispositions légales applicables.

02 — Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

MICHALON Cédric

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter :

support@bresom.com

03 — Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre

www.hostinger.fr

04 — Accès et utilisation du site

Le site https://bresom.com est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

BRESOM met tout en œuvre afin d’assurer un accès continu au site. Toutefois, son fonctionnement peut être temporairement interrompu notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour techniques ou tout autre événement indépendant de sa volonté.

BRESOM ne saurait être tenu responsable des éventuelles interruptions d’accès au site ou de leurs conséquences.

05 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site BRESOM constitue une œuvre protégée par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

• la marque BRESOM ; 
• les noms des collections de la marque BRESOM;
• les logos et signes distinctifs ;
• les créations graphiques ;
• l’identité visuelle ;
• les photographies ;
• les illustrations ;
• les vidéos ;
• les contenus éditoriaux ;
• les designs textiles ;
• les concepts créatifs ;
• les éléments de design du site.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé ou le support, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de BRESOM.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur conformément aux dispositions applicables.

06 — Données personnelles

Dans le cadre de son fonctionnement, BRESOM est amené à collecter certaines données personnelles nécessaires au traitement des commandes, à la gestion des demandes des utilisateurs ou à l’amélioration des services proposés.

Le traitement de ces données est réalisé conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’ensemble des informations relatives à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles est disponible dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.

07 — Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience, d’améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, de proposer certaines fonctionnalités.

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08 — Liens externes

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La présence de ces liens n’implique aucune approbation ou validation de leur contenu par BRESOM.
Les sites concernés demeurent sous la seule responsabilité de leurs éditeurs.

09 — Responsabilité

BRESOM apporte le plus grand soin à l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Toutefois, malgré une vigilance constante, certaines informations peuvent être amenées à évoluer ou contenir des erreurs involontaires.

Les contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de BRESOM en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité temporaire.

L’utilisateur demeure responsable de l’utilisation qu’il fait des informations accessibles sur le site. 

BRESOM se réserve également le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie du contenu du site à tout moment, sans préavis.

10 — Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout différend relatif à leur interprétation ou à leur application relèvera des juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.

11 — Contact

Pour toute demande relative au site, à son contenu ou aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter BRESOM à l’adresse suivante :

support@bresom.com